Archives

Conception et réalisation

Le présent site est édité par le Département archives (DA) de la Direction des ressources et de l'information scientifique (DRIS) de la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP).
Directeur de la publication : Mathias Vicherat, administrateur de la Fondation nationale des sciences politiques et directeur de l’Institut d’études politiques de Paris.
Production éditoriale par le Département archives (DA). La directrice éditoriale est Odile Gaultier-Voituriez, responsable du Département archives de la DRIS de la FNSP.
Graphisme, développement et intégration : Empreinte Digitale.
Hébergement : Empreinte Digitale.

Crédits

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les éléments éditoriaux, graphiques, photographiques, iconographiques, sonores, vidéos ainsi que les documents téléchargeables présents sur ce site sont la propriété du Département archives (DA) de la Direction des ressources et de l'information scientifique (DRIS) de la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP) ou de tiers ayant autorisé le DA à les utiliser. En conséquence, toute reproduction, partielle ou totale, sur un support électronique quel qu’il soit, sans l'autorisation explicite d'une personne autorisée, représentant le DA, est formellement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :

• Gratuité de la diffusion ;
• Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte ;
• Citation claire et visible de la source d'information sous la forme suivante : "Ce document provient du site du Département archives (DA) de la DRIS". L'adresse Internet doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

La reproduction des textes, tableaux, graphiques, photos etc. de ce site sur un support papier ou électronique est interdite :

Droit de propriété intellectuelle

Les Utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions du RGPD, dont la violation est passible de poursuites judiciaires. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes ou au droit d’auteur afférent.

Le formulaire Web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir  faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de la FNSP.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web de la FNSP qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la FNSP est producteur.
Les marques de la FNSP et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de la FNSP.
La FNSP se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

a- Photos
Collection Sciences Po
Département archives
Shutterstock, libre de droits,

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web.
La responsabilité du Département archives (DA) de la Direction des ressources et de l’information scientifique (DRIS) de la FNSP ne saurait cependant être engagée au titre d’un site tiers auquel l’utilisateur a eu accès via le site et qui présenterait des contenus illicites ou inexacts. En effet, la FNSP ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu des sites tiers. La décision d'activer ou non ces liens hypertextes appartient donc exclusivement aux utilisateurs. De même, la responsabilité de la FNSP ne saurait être recherchée pour indisponibilité ou dysfonctionnement de ces sites tiers.
Le DA s’engage à faire cesser les liens vers d’autres sites internet dès la première demande des entreprises à qui appartiennent les sites faisant l’objet de liens.
Le DA doit donner son autorisation par écrit préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte en direction du site et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Les présentes clauses contractuelles sont soumises au droit français.
Tout litige relatif aux clauses contractuelles du site relèvera de la compétence des juridictions françaises.